© Copyright WALL
Le site www.wall-protect.com est édité par la société WALL SAS (RCS Montpellier - Siret 482 041 811 00027) dont il est la propriété.
Le site www.wall-protect.com est soumis à la loi française.
LISTE DE DIFFUSION DE LA NEWSLETTER :
Les fichiers listing d'adresses e-mail servant à la liste de diffusion du site www.wall-protect.com sont absolument confidentiels. Si votre adresse y figure, elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers. Vous pouvez également supprimer votre adresse e-mail du fichier des abonnés en nous adressant votre demande via notre formulaire de contact.
PROTECTION DES DONNEES :
Toutes les informations qui peuvent vous concerner nominativement sont protégées.
Conformément à la loi 78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1400217.
En vertu de l'article 34 de la loi 78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit permanent d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à la société WALL par courrier :
SAS WALL
Business and Innovation Center
Cap Omega - Rond Point Benjamin Franklin
CS 39521 34960 Montpellier - cedex 2 France
LICENCE, DROITS DE REPRODUCTION ET PROPRIETE INTELLECTUELLE :
En se connectant au site www.wall-protect.com, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la société WALL, propriétaire et éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'accord exprès, et préalable et écrit de la société WALL. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique ou sur support papier, envoyez votre requête via notre formulaire de contact. La société WALL ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites, liens, références auxquels il peut renvoyer directement ou indirectement, qui restent soumis à la seule appréciation du visiteur.
